AVIS LÉGAL
Titularité du site web
Conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (LSSI-CE), EDUARD SERRADELL CAMATS informe que le contenu du domaine www.calcamats.com relève de sa responsabilité.
EDUARD SERRADELL CAMATS
NIF : 78090859V
Adresse : Carrer Sant Sebastià, 6 25730, Lérida
Téléphone :
609 058 235
973 400 833
689 762 225
Email : info@calcamats.com
Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisateur accède volontairement au site web. La navigation implique l’acceptation des mentions légales, conditions et termes d’utilisation établis sur le site. Il est important de noter que l’accès ne génère en aucun cas une relation commerciale entre EDUARD SERRADELL CAMATS et l’utilisateur.
L’information sur le site vise à fournir des renseignements sur les activités et services proposés par EDUARD SERRADELL CAMATS, qui se réserve le droit de modifier les contenus sans préavis, sans que l’utilisateur ait droit à une quelconque indemnisation.
Les utilisateurs doivent être âgés d’au moins 14 ans pour s’inscrire. L’utilisation des services n’est pas autorisée aux mineurs de moins de 14 ans sans autorisation parentale. En cas de détection d’un enregistrement de mineur, ses informations seront immédiatement supprimées.
Services
EDUARD SERRADELL CAMATS propose des services soumis à des conditions spécifiques. Les utilisateurs doivent lire attentivement les conditions applicables à chaque service, lesquelles ne les exonèrent pas du respect des Mentions Légales.
Navigation
EDUARD SERRADELL CAMATS s’efforce d’assurer une navigation optimale sur le site.
Exonération de Responsabilité
- Mauvaise utilisation : EDUARD SERRADELL CAMATS n’est pas responsable des abus des contenus ni des dommages résultant d’un accès ou d’une utilisation incorrecte des informations sur le site.
- Contenus de tiers : Le site peut contenir des liens vers d’autres pages indépendantes. EDUARD SERRADELL CAMATS ne garantit pas l’exactitude ou l’authenticité des informations fournies par ces liens.
- Défaillances technologiques : Il n’est pas responsable des dommages causés par des interférences, virus, déconnexions ou surcharges du système indépendants de EDUARD SERRADELL CAMATS.
- Échange d’informations : EDUARD SERRADELL CAMATS décline toute responsabilité liée à l’échange d’informations entre utilisateurs. La responsabilité des déclarations incombe à l’auteur.
Propriété Intellectuelle et Industrielle
Les droits d’auteur du matériel de ce site appartiennent à EDUARD SERRADELL CAMATS. L’accès gratuit n’implique aucun droit de reproduction ou de distribution sans autorisation. Les contenus sont protégés par les lois de propriété intellectuelle et industrielle.
Toute reproduction, distribution ou manipulation non autorisée du code source ou des bases de données entraînera des sanctions civiles et pénales. Des actions légales seront entreprises conformément aux dispositions légales.
Avis Légal – Politique de Confidentialité et Protection des Données
L’utilisateur peut consulter la Politique de Confidentialité et de Protection des Données sur notre site web.
Avis Légal – Utilisation des Cookies et Fichier d’Activité
Ce site utilise des cookies, et en conformité avec la Loi 34/2002, votre approbation est requise lors du premier accès. Les utilisateurs peuvent également consulter la Politique de Cookies pour plus d’informations.
Avis Légal pour les Mineurs
Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent pas utiliser les services sans l’autorisation préalable des parents ou tuteurs. Ces derniers sont responsables des actions réalisées par les mineurs sous leur garde.
Avis Légal – Législation Applicable et Juridictions Compétentes
Les termes et conditions de ce site, ainsi que les relations qui en découlent, sont soumis à la législation espagnole. En cas de litige, l’utilisateur se soumet à la Législation Espagnole et aux tribunaux compétents.
www.calcamats.com . Tous droits réservés.
La dernière révision a été effectuée le 24 octobre 2024.